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Marques déposées par GERARD Patrick
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FACO SUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACO SUN
GERARD Patrick

Numéro de dépôt :
96633224
Date de dépôt :
02/07/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/2006

Présentation de la marque FACO SUN

Déposée le 2 juillet 1996 par GERARD Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FACO SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est GERARD Patrick, domicilié(e) 15 Rue Jean MONET, 13640 La Roque d'Antheron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERARD Patrick - France.

La marque FACO SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633224.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACO SUN est expirée depuis le 2 juillet 2006.

GERARD Patrick a également déposé les autres marques suivantes : Mouette et Pélican , ACCOTEL


GERARD Patrick - 15 Rue Jean MONET, 13640 La Roque d'Antheron - France


GERARD Patrick - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

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